Mentions légales

1 I ASPECTS JURIDIQUES
Raison sociale : IMPRIMERIE PORCU FRERES
Siège social : 1, impasse des Acilloux 63800 Cournon-d’Auvergne
Numéro d’identification : 32795686800027
Forme juridique : SARL

2 I CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url suivant : www.imprimerie-porcu.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la SARL Imprimerie Porçu Frères. Elle ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

3 I SITE INTERNET
Responsables des publications : Christophe Porçu
Conception du site : Nicolas Pinaud – Alexandre Henin
Hébergement & nom de domaine : O2Switch
Crédits photos : © Freepik

4 I PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
La structure générale du site Internet, ainsi que son contenu sont la propriété exclusive de la SARL Imprimerie Porçu Frères. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation de la SARL Imprimerie Porçu Frères, des éventuels auteurs ou de leurs ayants droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

5 I LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,…).
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Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SARL Imprimerie Porçu Frères.

6 I LITIGES
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la SARL Imprimerie Porçu Frères. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

7 I INFORMATIONS & EXCLUSIONS
La SARL Imprimerie Porçu Frères met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la SARL Imprimerie Porçu Frères, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La SARL Imprimerie Porçu Frères n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

8 I COOKIES
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9 I CONFIDENTIALITÉ
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10 I LIENS HYPERTEXTES
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